La FSU à l'Université de Grenoble - Mot-clé - conseils

La démocratie universitaire : une bonne blague ?

FSU-Univ-Grenoble — Mon, 06 May 2024 14:20:00 +0200

À l'UGA, suite à l'annulation des élections aux conseils centraux par le Tribunal administratif de Grenoble, on assiste actuellement à un (très mauvais) exemple de démocratie.

Le but d'un vote, c'est de permettre à ses électeurs de s'exprimer et de faire des choix. Mais à l'UGA, il est fort probable que le vote et le choix de la majorité du personnel et des usagers ne soit pas respecté. Pourquoi et comment ?

Retour sur le contexte et sur les règles de ces élections

L'UGA n'est plus une université : c'est un grand établissement dérogataire au Code de l'Éducation nationale, en particulier en ce qui concerne la composition de son CA. Le CA de l'UGA est composé :

de 29 élus du personnel et des usagers
de 12 extérieurs dont :
- 9 membres de droit, nommés par des organismes ou collectivités ;
- 3 membres élus par les 29+9 = 38 autres membres lors d'une réunion avant le premier CA (avec des contraintes dues au fait de la présence d'établissements-composantes au sein de l'UGA) ;
- et du président, une fois celui-ci élu par les 29 + 12 = 41 autres membres.

L'élection du président est donc doublement indirecte (doublement car il faut d'abord élire les 3 personnalités extérieures supplémentaires). En outre :

les candidatures pour le poste de président ne sont officiellement connues qu'après les élections aux conseils centraux ;
les listes se présentant aux conseils centraux n'ont donc pas à se positionner sur leur soutien ou non à un candidat à la présidence (qui, encore une fois, pourrait très bien ne pas être connu au moment des élections). En pratique, les candidats sont souvent connus officieusement à l'avance et certaines listes se sont déjà clairement positionnées par rapport à eux.

Dernier point important :

l'élection des 3 élus extérieurs au CA se fait à la majorité simple ;
mais l'élection du président se fait à la majorité absolue : il a donc besoin d'au moins 21 voix des 41 membres du CA pour être élu

Les élections précédentes, à l'automne 2023, ont été annulées par le Tribunal administratif, car le président sortant ne les avait pas organisées dans le respect des règles électorales. Le Tribunal administratif a donc justement sanctionné ce comportement et imposé de procéder à de nouvelles élections, sous l'autorité d'un administrateur provisoire.

Les positions de certaines listes

Même si l'information n'était pas encore officielle, deux (futurs) candidats pour la présidence de l'UGA se sont fait connaître avant ces élections : le président sortant M. Yassine Lakhnech et M. Konstantin Protassov. Deux listes soutenant explicitement ces candidats (la liste "UGA : université d’avenirs" pour M. Lakhnech et la liste "UGA en commun" pour M. Protassov) ont nécessairement un avis clair sur leur intention de vote par la suite. Le positionnement des autres listes (syndicales ou non) est plus ou moins marqué : les candidats n'étaient pas officiels et les listes peuvent souhaiter à juste titre présenter plein d'autres éléments de leur programme.

Pour sa part, la FSU a fait campagne en s'opposant clairement au président sortant : en effet, son comportement (sanctionné à plusieurs reprises par le tribunal administratif) nous semble incompatible avec une telle responsabilité. La FSU n'a, par contre, pas déterminé sa position par rapport au second candidat (M. Protassov). Le choix par les élus FSU au CA de soutenir ce candidat ou de s'abstenir sera pris suite à une consultation des syndiqués juste avant la séance du 16 mai. Les listes "CGT pour une université de service public ouverte et émancipatrice" et "Pour une fac écolo et solidaire" ont aussi fait clairement campagne en s'opposant à l'ancien président.

Les résultats aux élections aux conseils centraux

Les résultats détaillés des élections sont consultables sur cette page web.

Pour le CA, pour les 29 élus du personnel et des usagers, on a :

9 sièges pour les listes "FSU", "CGT" et "Pour une fac écolo et solidaire" (s'opposant à M. Lakhnech)
8 sièges pour la liste "UGA en commun" (soutenant M. Protassov, opposée à M. Lakhnech)
6 sièges pour la liste "UGA : université d’avenirs" (soutenant M. Lakhnech)
6 sièges pour les autres listes (positions diverses par rapport à M. Lakhnech)

Pour la CFVU, pour les 42 élus du personnel et des usagers, on a :

16 sièges pour les listes "FSU", "CGT" et "Pour une fac écolo et solidaire" (s'opposant à M. Lakhnech)
6 sièges pour la liste "UGA en commun" (soutenant M. Protassov, opposée à M. Lakhnech)
9 sièges pour la liste "UGA : université d’avenirs" (soutenant M. Lakhnech)
11 sièges pour les autres listes (positions diverses par rapport à M. Lakhnech)

Pour la CR, pour les 41 élus du personnel et des usagers, on a :

14 sièges pour les listes "FSU", "CGT" et "Pour une fac écolo et solidaire" (s'opposant à M. Lakhnech)
9 sièges pour la liste "UGA en commun" (soutenant M. Protassov, opposée à M. Lakhnech)
14 sièges pour la liste "UGA : université d’avenirs" (soutenant M. Lakhnech)
4 sièges pour les autres listes (positions diverses par rapport à M. Lakhnech)

Dans chacun des trois conseils, les membres élus opposés à M. Lakhnech sont majoritaires.

Ces conseils ne sont pas constitués uniquement de membres élus, mais aussi de membres extérieurs. Pour la CFVU et le CR, ce sont les membres élus qui proposent, puis qui votent pour choisir les membres extérieurs. Les équilibres politiques ne devraient pas trop changer. En revanche, pour le CA, comme précisé plus haut, seuls 3 membres extérieurs sont proposés puis élus. Neuf membres extérieurs sont désignés par des organismes de recherche (CEA, CNRS, INRAE, INRIA, INSERM) et des collectivités (Métro de Grenoble, Valence-Romans agglo, région Auvergne-Rhône-Alpes, CROUS), tous membres de droit du CA de l'UGA.

Élection des membres extérieurs du CA le 30 avril 2024

Lors de cette séance, les 29 élus du personnel et des usagers au CA ainsi que les 9 membres extérieurs de droit ont voté pour élire les 3 élus extérieurs manquants. Du fait de l'absence de membre de la composante-établissement de l'ENSAG – UGA parmi les élus, l'un des trois membres élus extérieurs devait (de par les statuts) être choisi parmi des propositions de l'ENSAG – UGA. Les 2 autres devaient être choisis parmi des propositions faites par les listes élues. Il y a donc eu deux votes : l'un pour départager les deux propositions de l'ENSAG, l'autre pour choisir 2 personnes parmi les 4 propositions des listes élues.

La représentante du CNRS a déclaré en début de séance qu'elle actait la présence de deux propositions de présidence pour l'UGA, que le CNRS travaillerait avec l'équipe gagnante mais que le CNRS ne désirait pas participer au choix de cette équipe. En conséquence, le CNRS n'a pas pris part au vote (ce qui est visible sur la liste d'émargement des deux votes). Pour nous, cette position reflète la volonté du CNRS de laisser la démocratie se dérouler dans de bonnes conditions à l'UGA en permettant au personnel et aux usagers de choisir l'avenir de leur établissement. La place réservée au CA pour le CNRS lui permettra d'interagir de manière efficace et profonde avec l'UGA une fois l'équipe de direction en place.

Pour analyser le reste des votes, nous faisons l'unique hypothèse que les élus des listes opposées à M. Lakhnech n'ont pas voté pour les candidates soutenues par "UGA : université d’avenirs", liste de soutien de l'ancien président.

Concernant le vote pour la personnalité extérieure représentant l'ENSAG, les présentations faites par les élus ont clairement montré qu'une des candidatures était soutenue par les opposants à M. Lakhnech, l'autre par la liste soutenant M. Lakhnech. Le résultat, visible sur l'intranet, montre 18 voix pour la candidate soutenue par les opposants à M. Lakhnech, 16 pour l'autre candidate et 3 absentions. Avec le refus de vote du CNRS, on arrive bien à 38 participants. Pour ce vote, il y a eu suffisamment d'abstentions pour que le résultat soit conforme à la majorité parmi les élus du personnel et des usagers, malgré un soutien visible assez fort des membres extérieurs ayant pris part au vote (tous sauf le CNRS).

Concernant le second vote, il y avait deux candidates proposées par la FSU et la CGT (listes opposées à M. Laknech), une candidate proposée par "UGA : université d’avenirs" (liste soutenant M. Lakhnech), et une candidate proposée par la liste "SNPTES SGEN-CFDT, Sup’Recherche-UNSA". Cette dernière candidate, déjà élue comme membre extérieur dans le CA 2020-2024 puis à nouveau en décembre dernier (dans le CA annulé par le Tribunal administratif), s'était présentée au début du premier CA en expliquant qu'elle était très contente de pouvoir continuer à travailler avec l'équipe de M. Lakhnech en poursuivant son programme, alors même que M. Lakhnech n'avait pas encore été réélu. Pour résumer, il y avait donc clairement deux candidates soutenues par les opposants à M. Lakhnech et deux soutenues par les soutiens de M. Lakhnech. Lors de ce vote (au plus deux noms sur chaque bulletin), il y a eu très peu d'abstentions : une personne n'a désigné personne et une personne a désigné une seule personne (une candidate de M. Lakhnech). Les résultats ont été les suivants : les deux candidates soutenues par les opposants à M. Lakhnech ont obtenu 17 voix, les candidates soutenues par la liste de M. Lakhnech ont obtenu 18 et 19 voix, elles ont donc été élues. Pour obtenir un tel score (19 ou 18 voix) sans celles des élus des listes en opposition avec M. Lakhnech, on voit qu'il faut 7 voix (resp. 6 voix) de la part des extérieurs. S'il y avait eu 3 abtensions (ou plus) parmi les extérieurs, le résultat aurait été inversé. Ici, au moins 7 membres extérieurs nommés sur 8 ont soutenu au moins une candidate portée par les soutiens de M. Lakhnech, faisant basculer le vote reflétant les positions des membres élus du personnel et des usagers.

Bien évidemment, aucun membre extérieur (la représentante du CNRS mise à part, comme déjà mentionné) ne s'est exprimé pour expliquer pourquoi il prenait position à l'encontre du choix des personnels et des usagers.

Et pour la suite, que va-t-il se passer ?

La prochaine échéance est le premier CA le 16 mai 2024 avec l'élection du nouveau président de l'UGA. Ce qui s'est passé le 30 avril fait craindre que les membres extérieurs nommés soutiennent et votent massivement pour l'ancien président, sans considération pour le vote du personnel et des usagers qui ont clairement indiqué qu'ils ne souhaitaient pas revoir M. Lakhnech comme président de l'UGA. Nous ne comprenons pas comment ces organismes et collectivités (CNRS excepté) peuvent soutenir activement une personne ayant joué un rôle important dans plusieurs manquements à la déontologie survenus à l’UGA depuis 2016, caractérisés comme tels par trois instances déontologiques indépendantes.

L'UGA a besoin d'un président qui lui permette de reprendre un fonctionnement normal. L'UGA a besoin d'un président dont le personnel et les usagers puissent être fiers. L'UGA a besoin d'un président qui sera, de par sa fonction même, le garant de la déontologie dans son établissement.

L'élection du président se faisant à la majorité absolue, il faut 21 voix à un candidat pour être élu. Le 16 mars, il pourra y avoir jusqu'à 3 tours de scrutin pour arriver à élire un président. Au vu des résultats des élections et des votes du 30 avril, les membres élus seuls ne pourront pas élire M. Lakhnech (il reste possible mais très peu probable qu'ils puissent élire son opposant). Pour respecter les votes du personnel et des usagers de l'UGA, pour que la démocratie garde tout son sens, pour que la déontologie soit une valeur réellement portée par l'UGA, il serait incompréhensible que les membres extérieurs votent pour M. Lakhnech. Si, comme le CNRS l'a fait le 30 avril, ils ne veulent pas prendre position, cela sera un peu plus compliqué. En effet, le vote du 16 mai sera à la majorité absolue (celui du 30 avril était à la majorité relative). Une abstension ou un refus de vote n'est pas complètement neutre (cela peut empêcher l'élection d'un président). En effet, sans les membres extérieurs nommés (i.e. avec un CA "virtuel" de 41-9 membres), la majorité absolue serait à (41-9)/2+1 = 17 voix.

Si les membres extérieurs nommés veulent être neutres pour respecter les résultats des élections du personnel et des usagers, c'est possible en adoptant le comportement suivant :

refus de voter au premier tour (afin qu'il n'y ait pas de doute sur leur implication ou pas dans le résultat)
vote pour le candidat en tête du tour précédent si celui-ci avait entre 17 et 20 voix (sinon, ils continuent de ne pas participer au vote)

Il est à noter que la composition particulière du CA de l'UGA avec 9 membres extérieurs de droit nommés par des organismes ou collectivités est justement l'une des dispositions dérogatoires au Code de l'Éducation de notre établissement qui, de fait, n'est plus une université. Auparavant, avant la fusion des universités, le choix du président de l'université était issu du vote des élus uniquement. Les membres extérieurs n'étaient élus ou nommés qu'après l'élection du président.

Listes FSU : programmes et réunion publique

FSU-Univ-Grenoble — Tue, 24 Nov 2015 16:47:00 +0100

Ce billet reproduit ci-dessous le contenu du message électoral diffusé le 24 novembre 2015

Chères et chers collègues,

Comme vous le savez, les élections aux conseils de l'Université Grenoble Alpes et de la ComUE interviennent dans un contexte complexe d'évolution de nos établissements, qui suscite de multiples interrogations et confère aux scrutins du 3 décembre prochain une grande importance.

Les candidats présents sur les listes FSU ont à cœur de débattre de ces enjeux avec vous. Notre démarche n'est pas de briguer tel ou tel poste ni de défendre tel ou tel pré carré. Au contraire, nos candidatures sont fondées sur une exigence forte de défense de l'ensemble des missions de l'UGA université publique de plein exercice, elles visent à réaffirmer au sein des futurs conseils l'importance d'une représentation de tous les personnels, indépendante des logiques d'appartenances institutionnelles passées, assurée par des élus défendant avec vigueur les liens entre enseignement et recherche et exigeant la transparence des décisions prises.

Vous trouverez en pièces jointes la profession de foi de nos candidats aux conseils de la ComUE et celle de nos candidats aux conseils de l'UGA, et sur notre blog une synthèse de nos orientations :

http://www.fsu-univ-grenoble.fr/

Et nous vous proposons d'en discuter lors d'une réunion publique :

Jeudi 26 novembre de 12h15 à 13h30 en amphi A2 du DLST (en face de l'arrêt de tram "Gabriel Fauré")

Pour les listes FSU

Statuts UGA : Votus rectificatus

FSU-Univ-Grenoble — Tue, 13 Oct 2015 06:00:00 +0200

Que faire quand le résultat d'un vote n'est pas conforme à ce qui est attendu ? En 2013, l'université Joseph Fourier avait utilisé la procédure du votus interruptus. Ce vendredi, sous la présidence de la nouvelle Rectrice de l'académie de Grenoble Mme Claudine Schmidt-Lainé, nommée le mois dernier, une technique innovante a été employée, dite technique du votus rectificatus, qui consiste à "découvrir" soudainement après le vote des procurations "oubliées", qui permettent alors d'inverser le résultat.

Ci-dessous, quelques éléments de contexte (un peu longs, pour l'action passer directement à la suite), puis le drame, puis quelques réflexions sur les événements.

Contexte

Ce vendredi 9 octobre 2015, avait lieu la première assemblée constitutive provisoire (ACP pour les intimes) de l'Université Grenoble Alpes (UGA). En effet, comme l'on sait, les trois universités grenobloises (Joseph Fourier, Pierre Mendès-France et Stendhal) sont censées fusionner au 1er janvier 2016. Pour permettre à la nouvelle université de démarrer avec un cadre légal et des moyens minima (statuts juridiques, conseils centraux élus, budget provisoire, etc.) le décret de création de l'UGA prévoit la tenue d'assemblées provisoires, composées des membres des conseils d'administration des trois universités et présidées par le Recteur.

En l'occurrence, l'ordre du jour de l'ACP de vendredi dernier comportait quatre points :

Statuts (à voter)
Présentation des organigrammes de l'UGA (sans vote)
Débat d'orientation budgétaire (sans vote) et procédure interne de conception du budget (à voter)
Présentation du projet IDEX (sans vote)

À cet ordre du jour a été ajouté tardivement un point préliminaire pour préciser le fonctionnement de l'ACP, notamment les modalités de vote, le décret ministériel restant assez vague à ce sujet.

Une fois les modalités de fonctionnement adoptées par l'ACP, le vote sur les statuts nécessitait alors la majorité absolue des membres en exercice (et non des seuls présents), une procuration par personne étant possible.

Vote(s) des statuts, à la grenobloise

Pour le scrutin sur les statuts, le vote s'est déroulé en trois temps :

en premier lieu, les présents ont voté à main levée sans prise en compte des procurations. Les différentes positions (pour, contre, abstention) ont toutes été comptées ;
puis chaque procuration a été annoncée à haute voix (X donne procuration à Y, etc.). Il y en avait 17, chiffre annoncé. Deux des trois présidents en exercice étaient porteurs d'une procuration. À l'issue des 17 annonces, personne n'a fait de commentaire ;
enfin, dans un troisième temps, les 17 porteurs de procuration se sont prononcés selon les différentes modalités possibles. On a compté les votes par procuration, il y en avait bien 17.

Le résultat final a alors été annoncé :

15 abstentions (*)
2 contre
39 pour

(*) dont les administrateurs FSU, qui dénoncent le fait que de nombreuses dispositions importantes, comme les modalités de liaison avec les pôles, sont reportées au règlement intérieur dont, malgré leurs demandes répétées depuis de longs mois, l'écriture n'a pas commencé

Comme le nombre de voix constituant la majorité absolue légale requise n’avait pas été indiqué préalablement au vote, et qu'à aucun moment Mme la Rectrice (ni les personnes qui l'entouraient à la tribune : les 3 présidents et les 3 DGS), n'a annoncé : "le projet de statuts est rejeté", le sentiment général des membres était que les statuts avaient été adoptés.

D'ailleurs la Rectrice a aussitôt enchaîné avec le point 2 de l'ordre du jour, présenté par le nouveau DGS de l'UGA. Pendant son exposé, on a alors vu des VPs ainsi que des présidents d'université se réunir, discuter, composer des numéros sur leur téléphone, pour certains sortir de la salle, téléphone à l'oreille. À la fin de l'exposé, on nous a annoncé qu'il fallait revenir au point 1 car il y avait un problème avec les décomptes de voix.

Comme personne (au moins à la FSU) n'avait compris qu'en fait les statuts étaient pour l'instant rejetés, on pensait à une erreur sincère (eh oui, on peut être naïf) sur les totaux par rapport au nombre de signatures sur la feuille de présence. Après quelques bruits (problème avec les procurations, puis avec les votes des présents), on nous a annoncé clairement qu'en fait, trois procurations avaient été oubliées. Il a été proposé de procéder de nouveau au vote mais certains membres de l'ACP avaient quitté la séance, en laissant ou pas des procurations. Mme la Rectrice a alors décidé que seules les trois personnes dont la procuration avait été "oubliée" voteraient.

Personne ne s'y est opposé sur le coup. Comme pour les précédentes procurations, ces trois-là ont été annoncées à haute voix. L'une était portée par un président (celui des trois qui n'en avait pas encore), les deux autres par deux membres de l'assemblée qui, coïncidence cocasse, se trouvent aussi être deux VP des équipes présidentielles. Le résultat final du vote est alors devenu :

15 abstentions
2 contre
42 pour

Les élus FSU, ayant désormais des doutes sérieux sur la validité de ce qui venait de se passer (enfin...), ont alors demandé qu'on annonce le quorum (qui est aussi, de fait, le nombre de voix nécessaires pour un vote à majorité qualifiée). On nous a alors benoîtement répondu qu'il était de 41... Le groupe des élus FSU, tel le corbeau de la fable, jura mais un peu tard qu'on ne l'y reprendrait plus...

Considérations post hoc

Certes, nous n'avons aucune preuve formelle que ces procurations n'étaient pas présentes dès le départ. Cependant :

Pourquoi les trois personnes à qui ces 3 procurations ont été données n'ont-elles pas signalé que la leur n'était pas listée quand les 17 procurations l'ont été à haute voix ?
Pourquoi, après la première annonce des résultats, n'a-t-il pas été annoncé clairement que les statuts n'étaient pas adoptés, et a-t-on plutôt laissé entendre qu'ils l'étaient ?
Pourquoi toutes ces discussions et coups de téléphone pendant la présentation du point 2 de l'ordre du jour, s'il ne s'agissait que de trois papiers oubliés ?

On peut remarquer que, lors du troisième et dernier vote (procédure interne de conception du budget), comme plusieurs membres de l'ACP étaient partis, y compris parmi ceux portant une procuration, les procurations ont à nouveau été annoncées à haute voix. Et, cette fois-ci, trois (autres) membres de l'ACP se sont immédiatement signalés car ils se savaient porteurs d'une procuration mais leur nom n'avait pas été cité. Et, effectivement, cela a été corrigé tout de suite, avant le troisième vote.

Alors, à votre avis, les statuts de l'UGA : adoptés ou pas ? Et à votre avis, l'UGA sera-t-elle une université dont "la transparence et la démocratie {seront} {l}es modes de gouvernance" ? (extrait du préambule des statuts de l'Université Grenoble Alpes)

Position de la FSU sur le projet Université Grenoble Alpes (UGA)

FSU-Univ-Grenoble — Thu, 03 Apr 2014 16:58:00 +0200

Le Comité Technique de l'UJF était convoqué mercredi 2 avril en séance exceptionnelle pour donner son avis sur « Projet Université Grenoble Alpes : préfiguration et méthodes de travail ».

Le projet n'a reçu aucune voix favorable. Détail du vote : 6 contre (CGT, SNPTES-UNSA, FSU) ; 3 abstentions (SupRecherche-UNSA, SGEN) ; 0 pour. Vous trouverez dans ce document l'analyse de la FSU sur ce projet et les raisons pour lesquelles elle s'y oppose, et ci-dessous un résumé.

Le projet UGA, tel que proposé par les présidences des établissements, associe la création, dès 2014, d'une communauté d'universités (COMUE), nommée « Université Grenoble Alpes » (UGA) et la fusion, d'ici 2016, des universités Joseph Fourier, Pierre Mendès France et Stendhal en une université unique.

Notre position en bref

La création de la COMUE UGA n'est pas acceptable car elle implique le transfert de la recherche à la COMUE, coupant le lien entre recherche et formations ; elle aggrave la complexité et l'opacité des décisions en multipliant les structures ; elle ouvre la porte à la création de formations au niveau COMUE éventuellement partagées avec des établissements privés. De plus, ce projet est un « ticket sans retour », car une fois créée, cette « super université » deviendra très largement autonome.
La fusion des 3 universités, conditionnée à la création préalable de la COMUE, ne permettra pas à l'université ainsi constituée d'exercer dans des conditions satisfaisante de cohérence, de coopérations, de collégialité et de démocratie l’ensemble des missions de Service Public confiées aux universités.
La façon dont le projet UGA se construit, sous forme de négociations entre les présidences, tout au contraire d'une élaboration par des groupes de travail transparents et impliquant les personnels, dont nous réclamons la mise en place depuis des années ne peut que renforcer nos craintes. En outre, jamais un scénario alternatif, fondé sur une association d'établissements et d'organismes, n'a été véritablement examiné et encore moins proposé aux personnels.

Au delà de leur vote négatif sur le projet UGA actuel, et afin que les débats dans les conseils des établissements (CA et CT) soient l'occasion d'en limiter les dangers et d'amorcer des alternatives, les élu-e-s FSU s'emploieront systématiquement à amender les textes proposés, en particulier afin d'empêcher que des établissements privés n'intègrent la COMUE ou que celle-ci ne puisse modifier son périmètre ou ses compétences sans l'accord unanime des CA de tous les établissements membres.

Les élus SNESUP, Ferc Sup CGT et SupAutonome ont refusé de siéger au Comité Technique des Universités

Webmestre — Thu, 19 Dec 2013 08:23:00 +0100

Les élus SNESUP, Ferc Sup CGT et SupAutonome

ont refusé de siéger au Comité Technique des Universités (CTU) sur le projet de décret statutaire des enseignants-chercheurs (*)

Les raisons de ce refus portent :

sur la forme de la consultation des organisations syndicales, qui témoigne d'une grande désinvolture :

aucune présentation "politique" du projet, ni concertation préalable du ministère avec les organisations syndicales,
envoi précipité, hors des délais réglementaires annoncés, de 2 versions successives du projet de décret,
absence de la ministre, sur un sujet particulièrement sensible, du CTU, qu'elle aurait du présider,

sur le contenu du décret qui, malgré des évolutions de dernière minute, reste extrêmement dangereux :

si la modulation de services y est maintenue, les E-C risquent un alourdissement de service considérable, car la tentation d'utiliser cette disposition, plutôt que des recrutements ou le paiement d'heures complémentaires, sera irrésistible face aux difficultés budgétaires encore aggravées en 2014 ;

le rapport d'activité périodique obligatoire, dont l'évaluation par le CNU pourra être utilisée à des fins de gestion locale, ou la multiplication des dispositions dérogatoires contournant les règles générales de recrutement et de promotion des E-C, risquent de rendre les conditions de recrutement et d'évolution de carrière encore plus aléatoires pour la grande majorité des E-C.

Dans le même temps, le projet de décret n'apporte aucune amélioration significative en matière de droit à formation initiale et continue, de droit à congés pour recherche, de droit à mutation....

Lors de la prochaine réunion du CTU(**), les élus du SNESUP, de la Ferc Sup CGT et de SupAutonome porteront l'exigence d'un décret qui rompe enfin réellement avec les orientations et dispositions tant dénoncées et combattues en 2009.

C'est de la responsabilité de chaque enseignant chercheur, de faire en sorte qu'ils soient entendus !

(*) représentant les deux tiers des élus de cette instance, ils ont ainsi obtenu que la séance soit ajournée et reportée.
(**) début janvier probablement

Recrutement endogène et mobilité

DiP — Thu, 28 Feb 2013 15:33:00 +0100

Ce billet concerne la politique de l’UJF en matière de recrutements exogènes et endogènes et de mobilité. L'objectif est d'exposer l'état des réflexions menées par un groupe de travail inter-conseils et de recueillir l'avis de notre communauté sur ce sujet important.

Recrutement endogène

Défini par le ministère, le recrutement endogène (ou "recrutement local" ou "recrutement interne") désigne, pour les postes de maîtres de conférences (MCF), le recrutement d'un candidat ayant obtenu son doctorat dans l'établissement, et, pour les postes de professeurs (PR), le recrutement d'un candidat maître de conférences dans l'établissement. Un recrutement exogène est un recrutement qui n’est pas endogène.

Politique de l'établissement

L'UJF s'est fixée comme objectif dans le contrat pluriannuel 2011-2015 un taux de recrutement endogène inférieur à 23% en MCF et inférieur à 55% en PR. Au delà de ces objectifs, l’UJF souhaite se doter d’une politique de mobilité en lien avec le recrutement des enseignants-chercheurs.

La proposition du groupe de travail votée au CS

À l'issue des travaux d'un groupe de travail inter-conseils « Recrutement exogène, recrutement endogène, mobilité », le VP Recherche a diffusé les propositions ci-dessous.

Maîtres de conférence :

La règle de mobilité est obligatoire.

Un candidat est mobile s’il satisfait (au moins) une des conditions suivantes :

Thèse en dehors des laboratoires rattachés à un des établissements du PRES Université de Grenoble et en dehors du collège doctoral du même PRES.
18 mois de post-doc ou ATER après la thèse en dehors du site (lieu géographique) du PRES
18 mois d’autre activité professionnelle après la thèse en dehors du PRES et des établissements membres fondateurs
18 mois qui sont le cumul d’activités types ce qui décrit en 2.) et 3.)
Mutation dont l’origine est un établissement en dehors des membres fondateurs du PRES

Professeurs :

La règle de mobilité est un critère d’appréciation.

Un candidat est mobile s’il satisfait (au moins) une des conditions suivantes :

Au moment de la candidature, en poste en dehors du PRES et des établissements fondateurs du PRES et pas affecté à un des laboratoires de ces établissements.
2 semestres, depuis le dernier recrutement, de :

séjour scientifique en dehors du site ou
autre activité professionnelle en dehors du PRES

Qu'en pensez-vous ?

Ajout le 21 mars 2013 : (en réponse à un commentaire qui demande notre position sur le sujet)

Les élus FSU au CS on voté pour le texte présenté ; toutefois il

n'y a pas consensus parmi nous, certains ne souhaitant pas contraindre les recrutements du tout, d'autres souhaitant au contraire aller plus loin dans les règles limitant le recrutement local. Rappelons, concernant le recrutement au grade de professeur, que le Snesup défend nationalement la fusion des deux corps (maîtres de conférences et professeurs) en un seul.

Le texte du CS est provisoire en l'absence de consensus au sein de

la commission mobilité, et il est prévu de solliciter l'avis de l'université à travers les composantes. N'hésitez donc pas à discuter de ces questions avec vos représentants au conseil de composante.

Les élus FSU aux conseils

Budget 2013

DiP — Fri, 18 Jan 2013 11:00:00 +0100

L'ordre du jour (pléthorique) du CA du 11 décembre 2012 comprenait un point intitulé VII - Affaires financières 7.3. Budget 2013 UJF et de ses établissements rattachés. Après une présentation détaillée de la situation par le VP CA Konstantin Protassov, les élus FSU ont lu la déclaration suivante :

Les administrateurs FSU de l'université Joseph Fourier ont pris connaissance des données relatives à la préparation du budget 2013 soumises au CA le 11 décembre 2012.

Ils constatent qu'aujourd'hui, l'État ne compense pas la totalité des charges transférées aux établissements dans le cadre des « responsabilités et compétences élargies » (RCE). Ainsi, le « glissement vieillissement technicité » (GVT) pèse déjà lourdement sur le budget de l'établissement, à hauteur de près de 950.000 euros en 2012, et cette charge est destinée à s'aggraver mécaniquement chaque année. Également, des ponctions importantes dans les réserves de précaution sont imposées à l'établissement. Indépendamment des problèmes conjoncturels rencontrés pour élaborer le budget 2013 de l'UJF, c'est la pérennité des missions de service public de notre université, comme de beaucoup d'autres en France, qui est menacée.

Dès lors, les administrateurs FSU de l'UJF déclarent qu'ils apportent leur soutien à la démarche dite des « quatorze présidents d'université » ; qu'ils souhaitent que le CA demande instamment au gouvernement de compenser en totalité les charges dues au transfert de la masse salariale réalisé lors du passage aux RCE ; et qu'ils voteront contre le projet de budget 2013.

S'en est suivi un débat entre les administrateurs et la présidence ainsi qu'entre les administrateurs eux-mêmes, au cours duquel des analyses surprenamment convergentes (mais ne menant malheureusement pas chez tous aux mêmes conséquences pratiques) de la situation des universités en général et de celle de notre établissement en particulier ont été exposées. Le quorum étant atteint, on est finalement passé au vote et le budget 2013 a été adopté avec 6 votes contre.

Passons à l'explication de texte.

Comme l'expliquait la déclaration lue en séance et comme développé pendant le débat qui a suivi, les élu.e.s de la liste FSU ont voté contre le projet de budget 2013 car l’État a transféré aux universités la gestion des personnels titulaires sans l’accompagner d’une dotation budgétaire correspondant aux charges : GVT non compensé, CAS pension non assumée. Ainsi, le budget prévisionnel 2013 de l’UJF a donc été voté alors que le ministère ne décidera qu’en janvier la part de la prise en compte du GVT. En contrepartie, l’État augmente la fragilité des établissements en diminuant le nombre de jours pendant lequel le fonds de roulement lui permet de continuer à fonctionner et en encourageant le recours à des financements extérieurs. L’augmentation, à terme massive, des frais d’inscription accompagnée d'une dépendance accrue aux entreprises privées ne sont pas pour nous des solutions acceptables.

les élus FSU au CA

Congés des enseignants et enseignants-chercheurs

Vince — Fri, 18 Jan 2013 11:00:00 +0100

Le ministère a publié le 28 mars 2012 une circulaire précisant les droits aux congés légaux ainsi que le mode de calcul des réductions de service afférentes pour les enseignants chercheurs et les chercheurs. La mise en pratique de cette circulaire à l'UJF est actuellement en cours de discussion dans les conseils ; voici un rapide état des lieux.

La circulaire

La circulaire (texte intégral) précise que toute décharge de service se fait au prorata de la charge de service annuelle. Dans les exemples ci-dessous, on supposera que la personne a un service de 192 HETD. Il suffit de multiplier par deux pour les PRAG (service annuel de 384 HETD), de multiplier par 4/5 pour un service à 80%, etc. Tous les montants horaires indiqués sont en HETD.

Deux minima sont précisés :

pour les congés maladie et autres congés légaux hors maternité une décharge de 50min par jour ouvré (ou, de manière équivalente, 4h10 par semaine ouvrée). ^[1]
en cas de congé maternité, 96h pour une première ou seconde grossesse, 154h à partir de la troisième, service complet en cas de naissances multiples. Ces réductions minimales s'appliquent quelque soit la période de la grossesse.

Le vote au CA

Le CA de l'UJF a voté le 20 novembre 2012 des modalités d'application de cette circulaire, rétroactives au 1^er septembre 2012. Parmi celles-ci, il était précisé que la semaine serait utilisée comme unité de calcul et seuls les congés d'au moins une semaine (plus exactement cinq jours ouvrables consécutifs) donneront droit à une réduction de service. La justification de cette mesure devant le CA était la charge de travail induite pour gérer les congés de courte durée. Cette condition, aucunement mentionnée dans la circulaire ministérielle, est d'autant plus inacceptable pour la FSU que depuis 2012, le dispositif scandaleux de la « journée de carence » non rémunérée s'applique dès sa première journée de congé maladie. C'est pourquoi les élus de la liste FSU ont voté contre le texte proposé en CA.

La mesure ayant malgré tout été adoptée, les élus FSU ont coordonné l'envoi à la présidence d'une lettre co-signée par des élus du CTp et du CA de différents syndicats (texte complet), qui soulignait que cette disposition n'avait pas préalablement été examinée en CTp et qu'elle était en contradiction avec les règles édictées par le ministère. Cette démarche a abouti à ce que ce point soit remis à l'ordre du jour du CTp (le 22 janvier) et du CA (le 5 février).

Les modes de calcul possibles

Au-delà du principe selon lequel les congés de toute durée doivent donner lieu à décharge, diverses modalités de calcul de type forfaitaire (ie non basées sur le détail des heures de service effectivement prévues pendant la durée du congé) peuvent, selon la circulaire, être appliquées : l'usage des minima indiqués dans la circulaire et cités ci-dessus, ou, comme proposée par la circulaire si elle est plus favorable, mais pas imposée, une méthode de calcul dite « proportionnelle » : pendant les 32 semaines dites d'activité pédagogique du calendrier annuel voté par le CA, la décharge est de 6 HETD (192/32) par semaine, (soit 1h12 HETD par jour ouvré). Lors des 15 semaines d'interruption pédagogique (hors période de fermeture de l'établissement) c'est la réduction de service minimale de 4h10 par semaine qui s'applique.

Les élus FSU sont très favorable à l'adoption de ce deuxième mode de calcul (d'ailleurs proche du décompte en vigueur dans plusieurs composantes de l'UJF avant même la publication de la circulaire) et agiront en ce sens dans les conseils.

Quelques précisions.

Les cours des enseignants ne sont pas nécessairement étalés uniformément dans les 32 semaines d'activité pédagogique (voire hors des 32 semaines pour les composantes qui inscrivent des cours dans les interruptions pédagogiques). La circulaire précise que c'est le mode de calcul le plus intéressant pour l'enseignant entre la méthode proportionnelle et le tableau de service qui est utilisé. Toutefois, ceci nécessite que le tableau de service de l'enseignant ait été établi, en son absence c'est le calcul proportionnel qui s'applique.

Dans la pratique, la méthode du tableau de service n'est appliquable que si celui-ci est connu en temps réel et au jour près. Une telle disposition n'est pas actuellement réaliste à l'UJF.

L'UJF a également adopté le principe de l'étalement possible sur deux ans des réductions de service pour congé de maternité.

Vincent Danjean, élu FSU au CA, vincent.danjean(à)ujf-grenoble.fr
Claudine Kahane, élue FSU au CTp et secrétaire de la section SNESup, claudine.kahane(à)ujf-grenoble.fr
Benoît Kloeckner, secrétaire adjoint de la section SNESup, benoit.kloeckner(à)ujf-grenoble.fr
Didier Piau, élu FSU au CA, didier.piau(à)ujf-grenoble.fr

Note

[1] Les congés annuels étant de 5 semaines, l'année comporte 47 semaines ouvrées.

Présentation des élus des listes FSU à l'UJF

Webmestre — Wed, 17 Oct 2012 10:57:00 +0200

Réunis et animés par des principes, des convictions et des engagements communs, tels qu'ils les ont exprimés dans leurs professions de foi (CA, CS et CÉVU ; CTP), les élus FSU des conseils centraux de l'UJF sont également divers et complémentaires par leurs expériences, leurs domaines d'activité, leurs statuts. Grâce à des réunions régulières d'échanges d'informations, de réflexion et d'élaboration de propositions, ils ont pour objectif de constituer une équipe capable d'intervenir de façon cohérente et constructive dans chacun des quatre conseils, sur la diversité des questions abordées.

Les rapides présentations individuelles qui suivent vous permettront de mieux les connaitre et, nous l'espérons, vous donneront envie de les solliciter. N'hésitez pas à les contacter à leurs adresses prenom.nom@ujf-grenoble.fr.

Conseil d'Administration

Nedjma Bendiab est maître de conférences en physique, membre de l'UFR Phitem et de l'Institut Néel. Elle effectue son premier mandat au CA, après avoir été représentante du personnel au CTP.

Françoise Cornillon est PRAG à l'UFR de Chimie-Biologie de l'UJF. Elle enseigne pour une bonne part au DLST (BIO 121 et BIO 241) et est responsable du master « Enseigner les Sciences de la Vie et de la Terre » (M2 ESVT). Elle effectue actuellement son premier mandat au CA.

Vincent Danjean est maître de conférences en informatique, rattaché à la composante Polytech. Il travaille sur les environnements de programmation de calcul parallèle haute performance (i.e. faire travailler efficacement ensemble des milliers de processeurs) au sein du laboratoire LIG, dans l'équipe-projet INRIA Moais. Il effectue son premier mandat au CA.

Laura Hartwell est maître de conférences au Service des Langues, et mène sa recherche en anglais scientifique (oral et écrit) au laboratoire LIDILEM. Enseignante depuis 2003 au sein des unités de formation APS, Chimie-Biologie, IM2AG, PhITEM, elle participe aux projets SUP (Service Universitaire de Pédagogie de Grenoble). Elle effectue son premier mandat au CA, membre des commissions « Discipline » et « Pédagogie » de l'UJF. Elle était précédemment élue au Conseil du département Centre Drôme-Ardèche (actuellement UJF-Valence).

Didier Piau est professeur en mathématiques à l'Institut Fourier et membre de l'UFR IM2AG. Ses travaux de recherche portent sur les probabilités et leurs applications en biologie et en médecine. Il effectue son premier mandat au CA, est président de la section disciplinaire et membre de la Commission des finances. Il a été membre du CÉVU de l'UJF, membre du CNU section 25, et président du groupe Modélisation Aléatoire et Statistique de la SMAI (Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles).

Conseil des Études et de la Vie Universitaire

Alain Drillat est PRAG de physique. Il enseigne au DLST où il est responsable des TP de physique en L1 et de plusieurs UE. Il effectue son premier mandat électif à l'UJF.

Gilles Faury est professeur en biologie.

Nicolas Piqué est maître de conférences de philosophie à l'IUFM, rattaché à l'IHPC (Institut d’Histoire de la Pensée Classique, ÉNS de Lyon) ; il travaille, entre autre, sur la laïcité. Il effectue son premier mandat au CÉVU et est élu au conseil d'école de l'IUFM.

Conseil Scientifique

Jean-Philippe Attané est maître de conférences en Physique à l'Université Joseph Fourier depuis 2004, rattaché à l'UFR Phitem et au laboratoire Nanostructure et Magnétisme (SP2M/NM). Il est élu au CS en collège C, et a démissionné fin 2012 après avoir passé son habilitation.

Mathieu Barthélemy est maître de conférences, planétologue spécialiste des émissions lumineuses des hautes atmosphères planétaires. Il est rattaché à l'UFR Phitem et au laboratoire IPAG (Institut de Planétologie et d'Astrophysique de Grenoble), responsable du M2 A2P (Astrophysique, Plasma, Planètes) et vice responsable de l'action COST MP1104 . Il effectue son premier mandat au CS.

Xavier Delfosse est astronome à l'OSUG, laboratoire IPAG. Il travaille sur la recherche et la caractérisation de planètes extra-solaire. Il est élu au CS après y avoir siégé de 2006 à 200_, et a été chargé de mission UJF pour le projet de culture scientifique et artistique « Les Moulins de Villancourt » piloté par la municipalité de Pont de Claix.

Eric Estève est maître de conférences en Physiologie à l'UFR de Chimie Biologie de l'Université Joseph Fourier depuis 2010. Son travail au sein du laboratoire HP2 porte du la signalisation dans le tissu musculaire. Il est élu au CS en collège C, son mandat commençant en janvier 2013 suite aux démissions liées au passage de l'habilitation.

Alain Joye est professeur de mathématiques à l'UFR IM2AG et au laboratoire Institut Fourier depuis 1997. Sa recherche porte sur la physique mathématique, et plus particulièrement la mécanique quantique. Il effectue son deuxième mandat au CS et a été anciennement élu au Comité National du CNRS.

Romain Lajarge est maître de conférences habilité à diriger des recherches en géographie-aménagement, directeur adjoint de l'UMR PACTE-Territoires et enseigne à l'Institut de Géographie Alpine. Il a été vice-président adjoint au budget dans la précédente équipe présidentielle. Élu au CS dans le collège C des SHS en 2012, son siège est vacant suite à son habilitation à diriger les recherches.

Anne Maître est professeur des universités-praticien hospitalier en Santé au Travail. Elle effectue sa recherche au laboratoire TIMC, dans l'équipe EPSP « Environnement et Prédiction de la Santé des Populations ». Elle est responsable du master R et P MRESTE « Méthodes de Recherche en Environnement Santé Toxicologie Ecotoxicologie » et responsable du laboratoire Hospitalier de Toxicologie Professionnelle et Environnementale. Elle effectue son premier mandat au CS.

Yvan Moulin est PRAG en STAPS, en poste à l'IUFM et responsable de la mise en oeuvre du master MES sur le site de Grenoble. Il est actuellement élu au CS après avoir effectué un mandat au CÉVU.

Benoît Kloeckner est maître de conférence en mathématiques, il enseigne à l'UFR IM2AG et effectue sa recherche à l'Institut Fourier. Il a été élu au CTP en 2009, membre de la liste FSU du collège C au CS mais démissionnaire suite à son habilitation, et est actuellement secrétaire adjoint de la section Snesup de l'UJF.

Comité Technique de Proximité

Claudine Kahane est professeur à l'UFR PHITEM et effectue sa recherche en astrophysique à l'Observatoire (OSUG). Elle a été directrice du DLST (à l'époque DSU) et pilote du réseau ASUR de partenariat entre l'UJF et les lycées de l'académie. Elle effectue son deuxième mandat au CTP ; est membre de la commission « Egalité professionnelle F/H » de l'UJF ; a précédemment été élue au CA et au CEVU ; est secrétaire de la section SNESUP de Grenoble et élue au CNESER (Conseil national de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche).

Francesca Leinardi est ingénieure de recherche, directrice de la bibliothèque de mathématiques de l'Institut Fourier. Elle effectue son premier mandat au CTP comme suppléante.

Jean-Pierre Mounet est maitre de conférences (STAPS) en sociologie du sport, du tourisme et de l'environnement. Il travaille au sein de l'UFRAPS et du laboratoire PACTE-Territoires.

Jean-Philippe Vuillez est professeur des universités-praticien hospitalier à la faculté de médecine.